Conditions d’utilisation du site
Le site https://www.ramonage-artdupoele.fr/ est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables.
La connexion et l’accès au site https://www.ramonage-artdupoele.fr/ implique l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
L’Art du Poêle , au capital de 16000 Euros dont le siège social est 6 avenue Charles de Gaulle 13500 Martigues , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de .
- Dirigeants : Monsieur JEANNIN Thierry
Droits de propriété intellectuelle
Les éléments de ce site :a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle , sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ (soit 1.000.000 F ) d’amende.b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les prototypes de pièces présentés sur le site ;